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Marques déposées par la société Mission Bassin Minier
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BASSIN MINIER NORD – PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSIN MINIER NORD – PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL
Mission Bassin Minier, Association

Numéro de dépôt :
4014963
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2023
BASSIN MINIER NORD – PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL de Mission Bassin Minier

Présentation de la marque BASSIN MINIER NORD – PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL

Déposée le 20 juin 2013 par la société Mission Bassin Minier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BASSIN MINIER NORD – PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société Mission Bassin Minier domicilié(e) carreau de fosse 9/9 bis, rue du Tordoir, BP 16-F - 62590 - OIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 167 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mission Bassin Minier domicilié(e) carreau de fosse 9/9 bis, rue du Tordoir, BP 16-F - 62590 - OIGNIES - France.

La marque BASSIN MINIER NORD – PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSIN MINIER NORD – PAS DE CALAIS PATRIMOINE MONDIAL est expirée depuis le 20 juin 2023.

Mission Bassin Minier a également déposé les autres marques suivantes : Mission Bassin Minier , BASSIN MINIER PATRIMOINE MONDIAL , Trail des Pyramides Noires , , EURALOGISTIC , mission bassin minier NORD-PAS DE CALAIS


Mission Bassin Minier, Association - carreau de fosse 9/9 bis, rue du Tordoir, BP 16-F - 62590 - OIGNIES - France - SIREN 432167161


Mission Bassin Minier - carreau de fosse 9/9 bis, rue du Tordoir, BP 16-F - 62590 - OIGNIES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 7 avril 2014 - Concession de licence n°622088 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Inscription le 23 décembre 2014 - Concession de licence n°639139 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 23 décembre 2014 - Concession de licence n°639113 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644678 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644679 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644677 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644676 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644671 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644672 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644673 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644674 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 17 mars 2015 - Concession de licence n°644675 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650983 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650984 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650982 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650976 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650977 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650981 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650978 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650979 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 6 juillet 2015 - Concession de licence n°650980 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698949 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698948 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698950 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698943 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698942 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698947 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698945 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698946 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 3 mai 2017 - Concession de licence n°698944 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 30 mai 2018 - Concession de licence n°724755 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 21 novembre 2018 - Concession de licence n°738898 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Inscription le 20 novembre 2018 - Concession de licence n°738865 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Inscription le 19 novembre 2018 - Concession de licence n°738746 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Inscription le 19 novembre 2018 - Concession de licence n°738756 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Inscription le 19 novembre 2018 - Concession de licence n°738759 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Inscription le 20 novembre 2018 - Concession de licence n°738791 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Inscription le 7 décembre 2018 - Concession de licence n°740489 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Inscription le 7 décembre 2018 - Concession de licence n°740488 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Inscription le 10 avril 2019 - Concession de licence n°753945 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Inscription le 10 avril 2019 - Concession de licence n°753905 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Inscription le 10 avril 2019 - Concession de licence n°753939 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Inscription le 10 avril 2019 - Concession de licence n°753942 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; cidres.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.